MENTIONS LÉGALES

1 - Éditeur du site

Le site et les applications CHAP sont édités par EI Adja Elloh Yves, entrepreneur individuel (EI), immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 850 269 077, SIRET 85026907700028, dont le siège est situé au 9 rue de Rome, 91300 Massy, France.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

Téléphone : +33 (0)6 05 79 90 59
Email : support@appchap.fr
Directeur de la publication : Adja Elloh Yves.

2 - Hébergement

Site web : Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
API / backend : Amazon Web Services (AWS), serveurs exploités pour le compte de CHAP, accessibles à l'adresse api.appchap.fr.

3 - Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et des applications CHAP (textes, logos, marques, éléments graphiques, structure) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

4 - Données personnelles & cookies

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité et l'usage des cookies dans notre Politique de cookies.

5 - Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : support@appchap.fr.